Conseil municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu ce jeudi 25 mars 2021 à l'Espace Culturel Victor Hugo à 16h00. La séance est ouverte au public mais compte tenu du contexte sanitaire et des directives gouvernementales, le public sera admis en nombre limité dans le respect des normes de distanciation physique. Port du masque obligatoire


14 questions seront à l'ordre du jour de cette séance :

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

  1. Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.)
  2. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission

 

FINANCES

 

  1. Compte de gestion 2020
  2. Compte administratif 2020
  3. Affectation du résultat 2020
  4. Fixation des taux des deux taxes – Exercice 2021
  5. Budget primitif 2021
  6. Attribution des subventions aux diverses associations au titre de l’année 2021

 

MARCHÉS PUBLICS

 

  1. Convention constitutive d’un groupement de commande entre la Commune et la centrale d’achat nommée UGAP

 

 

AFFAIRES SCOLAIRES

 

  1. Règlement intérieur des services périscolaires communaux

 

 

URBANISME

 

  1. Fixation des tarifs d’occupation du domaine public

 

 

INTERCOMMUNALITÉ

 

  1. Transfert de compétence optionnelle de la commune du Val au profit du Syndicat Mixte d’Energie du Var (SymielecVar)
  2. Transfert de compétence optionnelle de la commune de Brenon au profit du SymielecVar
  3. Transfert de compétence optionnelle de la commune de la Cadière d’Azur au profit du SymielecVar

 

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